KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP2642903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2642903
Numéro de demande
EP11807748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
17 déc. 2014
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/00 (2006.01)
A47J 31/34 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/52 (2006.01)
Priorité
IT TO20100930 24.11.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/055254 23.11.2011
Publication PCT
WO2012/070002 31.05.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 28 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  5. 28 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

  6. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

RANCILIO GROUP S.p.A.

Rancilio Group S.p.A.

Viale Della Repubblica N. 40, 20010 Villastanza Di Parabiago (MI), IT

Mandataire

Kemia SA

Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

Inventeur

PORZIO, Giancarlo

20010 Villastanza Di Parabiago (MI), IT

CARBONINI, Carlo

20010 Villastanza Di Parabiago (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.