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Brevet européen · EP2642926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642926
- Numéro de demande
- EP11801622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/03 (2006.01)G21F 3/00 (2006.01)A61N 5/00 (2006.01)A61B 6/10 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010061893 24.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/070790 23.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069528 31.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
MURASE, Sosuke
81929 München, DE
BALLSIEPER, Barbara
81829 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.