CHIRURGISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP2642929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2642929
- Numéro de demande
- EP11843491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/068 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)A61B 17/08 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)A61F 2/08 (2006.01)
- Priorité
- US 416668 P 23.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/057885 26.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/071129 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 19.07.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
- 4 juil. 2018
Rectifié
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
4513 Legendorf
4513 Legendorf
4513 Legendorf
6020 Innsbruck, AT
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.