BOHRMEISSEL

Brevet européen · EP2642930 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2642930
Numéro de demande
EP11843469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
29 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
AU 2010905238 26.11.2010
AU 2011900459 11.02.2011
AU 2011902465 23.06.2011
Demande PCT
PCT/AU2011/001539 25.11.2011
Publication PCT
WO2012/068641 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 2 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 14 oct. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.10.2017

  7. 13 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf

    Publié dans Swissreg le 13.06.2017

  8. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

CPL Holdings Pty Ltd

125A Fassifern Road, Blackalls Park, NSW 2283, AU

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

Inventeur

ELLIS, Liam Patrick

Blackalls Park NSW 2283, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.