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Brevet européen · EP2642965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2642965
Numéro de demande
EP11784687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
4 nov. 2015
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
EP 10192031 22.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/070531 21.11.2011
Publication PCT
WO2012/069401 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

GAILLOT, Maxime

CH-4002 Basel

FARRELL, Kathryn

Cambridge Cambridgeshire CB4 0DW, GB

GOW, Andrew

Cambridge Cambridgeshire CB4 0DW, GB

PERKINS, George

Cambridge Cambridgeshire CB4 0DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.