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Brevet européen · EP2643046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643046
Numéro de demande
EP11788756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/24 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
US 416993 P 24.11.2010
Demande PCT
PCT/US2011/061621 21.11.2011
Publication PCT
WO2012/071314 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

NYSTROM, Sidney, D.

Shoreview, MN 55126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.