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Brevet européen · EP2643063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643063
Numéro de demande
EP11799252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62D 51/02 (2006.01)
B62B 3/00 (2006.01)
A63B 55/60 (2015.01)
Priorité
GB 201020034 25.11.2010
GB 201020104 26.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071085 25.11.2011
Publication PCT
WO2012/069656 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 nov. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Du Toit, Arnold, 27 Canterbury House, London SE1 7LN, Royaume-Uni → Moov Electric Vehicles GmbH, Gröninger Str. 1, 39444 Hecklingen / OT Cochstedt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.11.2021

  6. 1 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  7. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Moov Electric Vehicles GmbH

Gröninger Str. 1, 39444 Hecklingen / OT Cochstedt, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Du Toit, Arnold

London SE1 7LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.