STRUKTURIERTER SÄGEDRAHT
Brevet européen · EP2643118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643118
- Numéro de demande
- EP11782120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 10192112 22.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/069753 09.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069314 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
ROMMEL, Hendrik
B-8200 Sint-Michiels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.