NACHFÜLLBEUTEL
Brevet européen · EP2643235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643235
- Numéro de demande
- EP11808402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/56 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- US 954202 24.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/061805 22.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/071391 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
BECKER, Rudiger
San Francisco, CA 94111, US
HANDY, Francis, J.
San Francisco, CA 94111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.