KERN MIT EINER MARKIERUNG
Brevet européen · EP2643254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643254
- Numéro de demande
- EP11843797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 75/18 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- FI 20106230 23.11.2010
- Demande PCT
- PCT/FI2011/051023 22.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069697 31.05.2012
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 26 nov. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stora Enso Oyj, PL 309, 00101 Helsinki, Finlande → Digital Tags Finland Oy, Naulakatu 3, 33100 Tampere, Finlande
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 8 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.04.2021
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
PÖYHÖNEN, Niilo
00100 Helsinki, FI
RÄSÄNEN, Jari
55420 Imatra, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.