MIKROBIZIDE HETEROCYCLEN
Brevet européen · EP2643312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643312
- Numéro de demande
- EP11787902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)
- Priorité
- EP 10192493 25.11.2010EP 11153989 10.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/071037 25.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069633 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.