VERBESSERTE CAPPINGMODULE FÜR ANKYRIN-REPEAT-PROTEINE
Brevet européen · EP2643348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643348
- Numéro de demande
- EP11788152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/47 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)A61K 47/64 (2017.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10192711 26.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/071084 25.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069655 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.