ANORDNUNG EINES GERÜSTBAUTEILS UND EINES VERTIKALEN GERÜSTELEMENTS
Brevet européen · EP2643533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643533
- Numéro de demande
- EP12769883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2012
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04G 7/02 (2006.01)E04G 7/30 (2006.01)E04G 7/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011050811 01.06.2011DE 102011050809 01.06.2011
- Demande PCT
- PCT/DE2012/100163 31.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/163348 06.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 7 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- GEITZ TRUCKENMÜLLER LUCHT Patentanwälte, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 15 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GEITZ TRUCKENMÜLLER LUCHT Patentanwälte, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
74906 Bad Rappenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.