Mechanisch oder mechatronisch betätigbares Schliesssystem
Brevet européen · EP2643536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643536
- Numéro de demande
- EP11831770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05B 17/20 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)E05B 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010053154 26.11.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/002057 23.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/072066 07.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
15806 Zossen/Nächst Neuendorf, DE
15366 Hoppegarten, DE
10829 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.