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Brevet européen · EP2643603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643603
Numéro de demande
EP11810571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
8 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/74 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
GB 201019934 24.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005905 24.11.2011
Publication PCT
WO2012/069192 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Industries, Incorporated

23030 Haggerty Road, Farmington Hills, MI 48335, US

Inventeur

ISSLER, Wolfgang

71409 Schwaikheim, DE

LONOWSKI, Dan

Novi, MI 48377, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.