ARTICLE POUR L'ANALYSE BIOLOGIQUE
Brevet européen · EP2643692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643692
- Numéro de demande
- EP11802496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 81/26 (2006.01)B65D 75/32 (2006.01)G01N 33/487 (2006.01)
- Priorité
- FR 1059712 25.11.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/052727 22.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069758 31.05.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
JANUEL, Denis
F-69005 Lyon, FR
FARGE, Agathe
F-42800 Rive de Gier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.