ARTICLE POUR L'ANALYSE BIOLOGIQUE

Brevet européen · EP2643692 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643692
Numéro de demande
EP11802496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 81/26 (2006.01)
B65D 75/32 (2006.01)
G01N 33/487 (2006.01)
Priorité
FR 1059712 25.11.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052727 22.11.2011
Publication PCT
WO2012/069758 31.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

JANUEL, Denis

F-69005 Lyon, FR

FARGE, Agathe

F-42800 Rive de Gier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.