ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP2643892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643892
Numéro de demande
EP11788366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
15 oct. 2014
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/642 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
Priorité
DE 202010015860 U 25.11.2010
DE 202011005228 U 13.04.2011
DE 102011101932 18.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/005509 02.11.2011
Publication PCT
WO2012/069134 31.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 24 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.10.2014

  7. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Inventeur

LEMKE, Peter

91126 Schwabach, DE

GUTJAHR, Frank

92268 Etzelwang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.