ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP2643892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643892
- Numéro de demande
- EP11788366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 15 oct. 2014
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/642 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010015860 U 25.11.2010DE 202011005228 U 13.04.2011DE 102011101932 18.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005509 02.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/069134 31.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.10.2014
- 15 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Inventeur
91126 Schwabach, DE
92268 Etzelwang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.