OPTISCHE SYSTEME

Brevet européen · EP2643904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643904
Numéro de demande
EP11799381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
12 août 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/00 (2006.01)
H01S 3/10 (2006.01)
H01S 3/13 (2006.01)
H01S 3/23 (2006.01)
G02F 1/365 (2006.01)
G02F 1/11 (2006.01)
G02F 1/35 (2006.01)
Priorité
US 458561 P 24.11.2010
US 201161444779 P 20.02.2011
US 201161489241 P 23.05.2011
US 201161489735 P 25.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/070989 24.11.2011
Publication PCT
WO2012/069612 31.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Fianium Limited

20 Compass Point Ensign Way Hamble, Southampton Hampshire SO31 4RA, GB

Inventeur

CLOWES, John Redvers

Lymington, Hampshire SO41 6AR, GB

DUPRIEZ, Pascal

33400 Talence, FR

CODEMARD, Christophe

Eastleigh, Hampshire SO50 6NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.