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Brevet européen · EP2643908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2643908
- Numéro de demande
- EP11843179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01S 5/34 (2006.01)B82Y 20/00 (2011.01)H01S 5/343 (2006.01)
- Priorité
- US 201113023656 09.02.2011US 415898 P 22.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/061591 21.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/071298 31.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 16 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 6 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 06.08.2019
1 entrée antérieure
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
Bowie, MD 20715, US
Washington, DC 20001, US
Odenton, MD 21113, US
Catonsville, MD 21228, US
Springfield, VA 22152, US
Springfield, VA 22152, US
Falls Church, VA 22041, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.