EINZELZUGABDICHTUNG

Brevet européen · EP2643911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2643911
Numéro de demande
EP11778531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2011
Publié
2 oct. 2013
Délivré
19 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02G 3/08 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
H02G 15/013 (2006.01)
Priorité
DE 202010015853 U 26.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005468 28.10.2011
Publication PCT
WO2012/069128 31.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 26 sept. 2022

    Transféré

    Titulaire
    REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → Hexatronic GmbH, 22941 Bargteheide, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  6. 28 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Rehau AG & Co, Rheniumhaus, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  7. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

Hexatronic GmbH

22941 Bargteheide, DE

Inventeur

VOHLER, Tobias

92318 Neumarkt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.