ENDOSKOPVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2644082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2644082
Numéro de demande
EP12832041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2012
Publié
2 oct. 2013
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011200982 14.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/068345 19.07.2012
Publication PCT
WO2013/038806 21.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Inventeur

NAITO, Kimihiko

Hachioji-shi Tokyo 192-8512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.