Verbindungsvorrichtung
Brevet européen · EP2644180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2644180
- Numéro de demande
- EP13173475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)A61M 39/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP11162006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.