Vliesmembran als Wirkstofffreisetzungssystem
Brevet européen · EP2644191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2644191
- Numéro de demande
- EP12162338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2012
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Tornero Garcia, Jose Antonio
08222 Terrasa ( Barcelona ), ES
Montero Carcaboso, Angel
08950 Esplugues de Llobregat ( Barcelona ), ES
Bertran Llavina, Joan
08350 Arenys de Mar ( Barcelona ), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.