Bauchverschlussvorrichtung

Brevet européen · EP2644231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2644231
Numéro de demande
EP13161012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2013
Publié
2 oct. 2013
Délivré
6 janv. 2016
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 29/08 (2006.01)
A62B 1/14 (2006.01)
A62B 35/04 (2006.01)
A63G 21/22 (2006.01)
B61H 9/02 (2006.01)
A63B 29/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20120483 27.03.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 4 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.03.2016

  3. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Camp S.p.A.

Via Roma, 23, 23834 Premana (Lecco), IT

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

Codega, Antonio

I-23834 Premana, Lecco, IT

Rivadossi, Matteo

I-23834 Premana, Lecco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.