Verpackungsmaschine mit einer Siegelvorrichtung
Brevet européen · EP2644516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2644516
- Numéro de demande
- EP13001481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2013
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 21 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65B 31/02 (2006.01)B65B 7/16 (2006.01)//B65B 51/10 (2006.01)//B65B 47/00 (2006.01)//B65B 61/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012006696 30.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 21 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
Parties
Inventeur
Holzem, Dieter
88453 Erolzheim, DE
Geble, Christian
87466 Oy/Mittelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.