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Brevet européen · EP2644549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2644549
- Numéro de demande
- EP13160855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2013
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/52 (2006.01)B65H 54/553 (2006.01)B65H 63/036 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)F15B 15/22 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20120480 27.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 23 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.07.2016
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Badiali, Roberto
33170 Pordenone, IT
Ceolin, Mauro
33170 Pordenone, IT
Claut, Demetrio
33170 Pordenone, IT
Zancai, Dante
33170 Pordenone, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.