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Brevet européen · EP2644559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2644559
- Numéro de demande
- EP11843761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2011
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 3/20 (2006.01)B66D 3/26 (2006.01)B66D 1/12 (2006.01)B66D 1/28 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010262814 25.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/076924 22.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/070579 31.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Inventeur
HIROSHIMA, Tetsu
Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.