Lichtmast-Fundamentstein
Brevet européen · EP2644778 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2644778
- Numéro de demande
- EP13450009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2013
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E02D 27/32 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)
- Priorité
- AT 3742012 28.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.09.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
Nageler, Christian
8430 Leibnitz, AT
Bauer, Rudolf
8321 St. Margarethen/Raab, AT
Pusnik, Christian
8430 Leibnitz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.