Rohrtrenneranordnung
Brevet européen · EP2644788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2644788
- Numéro de demande
- EP12198884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/10 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012102701 29.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 12 août 2016
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 12.08.2016
3 entrées antérieures
- 12 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 12.08.2016
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
41372 Niederkrüchten-Elmpt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.