Lichtkuppel

Brevet européen · EP2644801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2644801
Numéro de demande
EP13001483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
2 oct. 2013
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/03 (2006.01)
F21S 19/00 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21S 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012006583 30.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Bartenbach Holding GmbH

Rinner Strasse 14, 6071 Aldrans, AT

Inventeur

Bartenbach, Christian

6071 Aldrans, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.