Rostelement für einen Kühlrost
Brevet européen · EP2645034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2645034
- Numéro de demande
- EP12161886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2012
- Publié
- 2 oct. 2013
- Délivré
- 27 mai 2015
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27B 3/06 (2006.01)F27B 9/20 (2006.01)F27D 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 27 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.