Stromerzeugungssystem und Gasmesssystem

Brevet européen · EP2645098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2645098
Numéro de demande
EP13158709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2013
Publié
2 oct. 2013
Délivré
24 déc. 2014
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/18 (2006.01)
G01N 33/22 (2006.01)
Priorité
JP 2012072203 27.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Inventeur

Ooishi, Yasuharu

Tokyo, 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.