Dauermagnetrotor

Brevet européen · EP2645536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2645536
Numéro de demande
EP12382116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2012
Publié
2 oct. 2013
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 1/32 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

Claramunt Estecha, Santiago

08028 Barcelona, ES

Ardley, Glenn

5242 Birr

Muñiz Casais, César

08552 Taradell (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.