AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT LECKAGENSCHUTZ
Brevet européen · EP2645890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2645890
- Numéro de demande
- EP11802000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 10252050 03.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/071553 01.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/072762 07.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 22 janv. 2025
Inventeur
- Inventeur
- THORENS, Michel, Les Combremonts 24, CH-1510 Moudon, DUBIEF, Flavien, Rue du Rocher 52, CH-2000 Neuchatel, COCHAND, Olivier Yves, Faubourg 30, CH-2056 Dombresson, FLICK, Jean-Marc, Rue de la Poste 3, CH-1405 Pomy → THORENS, Michel, Les Combremonts 24, 1510 Moudon, FLICK, Jean-Marc, Rue de la Poste 3, 1405 Pomy, COCHAND, Olivier Yves, Faubourg 30, 2056 Dombresson, DUBIEF, Flavien, Rue du Rocher 52, 2000 Neuchatel
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 21 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 21.09.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.