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Brevet européen · EP2645952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2645952
Numéro de demande
EP11845865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
14 sept. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 957965 01.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/047704 14.08.2011
Publication PCT
WO2012/074582 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

Spinal Elements, Inc.

3115 Melrose Drive, Suite 200, Carlsbad, CA 92010, US

Inventeur

RADCLIFFE, Jeffrey, S.

Marietta, GA 30067, US

GUNN, Joshua, D.

Marietta, GA 30062, US

JACOB, Mark, W.

Marietta, GA 30067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.