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Brevet européen · EP2645987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2645987
Numéro de demande
EP11791279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/66 (2006.01)
A61K 38/44 (2006.01)
A61L 12/08 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
C12N 9/08 (2006.01)
Priorité
EP 10015193 01.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071576 01.12.2011
Publication PCT
WO2012/072777 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 5 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.03.2016

  4. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

B.R.A.I.N. Biotechnology Research And Information Network AG

Darmstädter Strasse 34, 64673 Zwingenberg, DE

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

SCHULZE, Renate

64625 Bensheim, DE

ECK, Jürgen

64625 Bensheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.