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Brevet européen · EP2646105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646105
Numéro de demande
EP11808922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
20 mai 2015
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 17/062 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 37/00 (2006.01)
A61B 17/06 (2006.01)
Priorité
US 417937 P 30.11.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/002878 30.11.2011
Publication PCT
WO2012/073097 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 22 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  4. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

Füglister, Fabian Hermann Urban

Feldstrasse 35, 5436 Würenlos

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

Füglister, Fabian Hermann Urban

5436 Würenlos

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.