WASSER- UND SCHMUTZABSCHEIDER
Brevet européen · EP2646163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646163
- Numéro de demande
- EP11793486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 1/28 (2006.01)B01D 35/06 (2006.01)B01D 21/00 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)B03C 1/30 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020350 01.12.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/052374 01.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/073031 07.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
ADEY, Christopher
Cheltenham, GL52 6PA, GB
DOWNIE, Simon
Cheltenham, GL53 0QD, GB
TAYLOR, Matthew
Cheltenham, GL51 7AG, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.