SPRITZPISTOLE UND ZUBEHÖR

Brevet européen · EP2646166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646166
Numéro de demande
EP11791211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/24 (2006.01)
B05B 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010053026 02.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005842 19.11.2011
Publication PCT
WO2012/072205 07.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

TSCHAN, Alexander

70806 Kornwestheim, DE

BROSE, Jens

74354 Ottmarsheim, DE

DETTLAFF, Peter

71686 Remseck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.