SPRITZPISTOLE UND ZUBEHÖR
Brevet européen · EP2646166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646166
- Numéro de demande
- EP11791211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/24 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010053026 02.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005842 19.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/072205 07.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
TSCHAN, Alexander
70806 Kornwestheim, DE
BROSE, Jens
74354 Ottmarsheim, DE
DETTLAFF, Peter
71686 Remseck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.