COMPOSITION DE DEMOULAGE

Brevet européen · EP2646211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646211
Numéro de demande
EP11802511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
16 mars 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 7/38 (2006.01)
C10M 173/00 (2006.01)
Priorité
FR 1059914 30.11.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052763 25.11.2011
Publication PCT
WO2012/072922 07.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

  3. 16 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

LAFARGE

Lafarge

61, rue des Belles Feuilles, 75116 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DUBOIS-BRUGGER, Isabelle

F-69680 Chassieu, FR

TINTILLIER, Patrick

F-38790 Diemoz, FR

JAVIERRE, Isabelle

F-38080 Four, FR

REBOUSSIN, Sandrine

38291 Saint Quentin Fallavier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.