VORRICHTUNG ZUM HERSTELLEN EINES BEHÄLTERS

Brevet européen · EP2646219 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646219
Numéro de demande
EP11782065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
6 août 2014
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 49/76 (2006.01)
B29C 47/40 (2006.01)
Priorité
DE 102010053285 03.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005654 10.11.2011
Publication PCT
WO2012/072182 07.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

  6. 6 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

Hansen, Bernd

74429 Sulzbach-Laufen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hansen, Bernd

74429 Sulzbach-Laufen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.