WÄRME- UND/ODER SCHALLISOLIERUNGSGEHÄUSE

Brevet européen · EP2646340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646340
Numéro de demande
EP11793388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/56 (2006.01)
B65D 85/08 (2006.01)
Priorité
GB 201020173 29.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071216 28.11.2011
Publication PCT
WO2012/072600 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Knauf Insulation

Rue de Maestricht 95, 4600 Visé, BE

Inventeur

LERAT, Cyrille

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.