ZIRKONKOMPONENTEN
Brevet européen · EP2646369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646369
- Numéro de demande
- EP11844846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 33/20 (2006.01)C03B 5/167 (2006.01)C03B 17/04 (2006.01)C03B 17/06 (2006.01)C22C 32/00 (2006.01)C04B 41/91 (2006.01)C04B 41/53 (2006.01)C04B 41/00 (2006.01)C04B 35/48 (2006.01)C04B 35/49 (2006.01)
- Priorité
- US 419231 P 02.12.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/063188 02.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/075470 07.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
CITTI, Olivier
Wellesley Massachusetts 02482, US
FOURCADE, Julien, P.
Shrewsbury Massachusetts 01545, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.