POLYESTERPOLYOLE AUF BASIS AROMATISCHER DICARBONSÄUREN

Brevet européen · EP2646490 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646490
Numéro de demande
EP11788158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
7 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 18/40 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 63/183 (2006.01)
C08G 63/668 (2006.01)
C08G 101/00 (2006.01)
Priorité
EP 10193476 02.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071116 28.11.2011
Publication PCT
WO2012/072540 07.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

GEHRINGER, Lionel

F-67470 Schaffhouse-pres-Seltz, FR

KAMPF, Gunnar

32351 Stemwede-Haldem, DE

BALBO BLOCK, Marco

49074 Osnabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.