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Brevet européen · EP2646509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646509
Numéro de demande
EP11791280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/06 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
Priorité
EP 10193681 03.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071581 02.12.2011
Publication PCT
WO2012/072780 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

FORTE, Giuseppe

Loughborough LE11 3AP, GB

TJADEN, Hendrik Jacob

NL-7424 AA Deventer, NL

RASTOGI, Sanjay

NL-5631 LN Eindhoven, NL

RONCA, Sara

Loughborough LE11 3AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.