PROCEDE DE DETECTION ET DE QUANTIFICATION DE MICROORGANISMES

Brevet européen · EP2646565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646565
Numéro de demande
EP11797269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
26 juil. 2017
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/04 (2006.01)
C12Q 1/06 (2006.01)
C12Q 1/18 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/569 (2006.01)
Priorité
FR 1059983 01.12.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/055384 30.11.2011
Publication PCT
WO2012/073202 07.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Joseph Fourier

Domaine Universitaire de Saint-Martin d'Hères B.P. 53, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Inventeur

ROUPIOZ, Yoann

38570 Theys, FR

CALEMCZUK, Roberto

38000 Grenoble, FR

VERNET, Thierry

38000 Grenoble, FR

LIVACHE, Thierry

38560 Jarrie, FR

BOUGUELIA, Sihem

38000 Grenoble, FR

DURMORT, Claire

38950 Quaix En Chartreuse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.