SCHWINGUNGSDÄMPFUNG UND -ISOLIERUNG

Brevet européen · EP2646639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646639
Numéro de demande
EP11794135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 7/24 (2006.01)
E21B 17/07 (2006.01)
F16F 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 201020660 07.12.2010
GB 201102558 14.02.2011
GB 201104874 23.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/072121 07.12.2011
Publication PCT
WO2012/076617 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

ITI Scotland Limited

Atrium Court 50 Waterloo Street, Glasgow G2 6HQ, GB

Inventeur

WIERCIGROCH, Marian

Aberdeen Aberdeenshire AB24 3FX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.