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Brevet européen · EP2646654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646654
- Numéro de demande
- EP11796786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 21/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020335 01.12.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/052361 30.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/073022 07.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 26 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Xylem IP Holdings LLC, 1133 Westchester Avenue, White Plains, NY 10604, Etats-Unis d'Amérique → Xylem IP Holdings LLC, 1 International Drive, Rye Brook, NY 10573, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
TINDLE, Neil
Ringwood Hampshire BH24 1PS, GB
LABBETT, John
Southampton Hampshire SO45 4AX, GB
RAWNSLEY, JR, William
Murfreesboro Tennessee 37128, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.