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Brevet européen · EP2646698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646698
- Numéro de demande
- EP10798954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2010
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16B 45/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2010/007326 02.12.2010
- Publication PCT
- WO2012/072095 07.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2016
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2016
- 23 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2016
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
1 entrée antérieure
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
A-8600 Bruck an der Mur, AT
A-9020 Klagenfurt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.