ROHRSYSTEM

Brevet européen · EP2646732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646732
Numéro de demande
EP11805119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/107 (2006.01)
F16L 51/00 (2006.01)
Priorité
GB 201020504 03.12.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/001684 05.12.2011
Publication PCT
WO2012/072992 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Magma Global Limited

Ground Floor Building 1000 Lakeside North Harbour, Western Road, Portsmouth PO6 3EZ, GB

Inventeur

JONES, Martin, Peter, William

Dell Quay Chichester PO20 7EE, GB

TAVNER, Charles, Alexander

West Ashling West Sussex PO18 8HL, GB

ROBERTS, Roberts Richard Damon Goodman

Southampton Hampshire SO32 1HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.